La Gastronomie d'Excellence

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, photographies, vidéos, logos, graphismes, charte graphique — est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de Diamanté K Traiteur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Diamanté K Traiteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Photographies

Les photographies présentes sur le site représentent des créations réalisées par Diamanté K Traiteur ou des prestataires mandatés. Elles ne peuvent être reproduites sans autorisation expresse.

Marques

La marque Diamanté K ainsi que les logos associés sont la propriété de Jérémie Ayache. Toute utilisation sans consentement préalable et écrit est interdite.

4. Limitation de responsabilité

Diamanté K Traiteur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Diamanté K Traiteur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Diamanté K Traiteur n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

5. Cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de taille limitée, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site.

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l'installation des cookies.

Pour plus d'informations sur la gestion des données personnelles et des cookies, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :